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Mis à jour le 30/07/2022 - 8652 vues Présentation Tai Chi Chuan Saint Pierrais Venez nous rejoindre nombreux dans notre salle située dans les locaux du CAP'S JEUNES rue Simone Signoret à cÎté de Leader PriceLes lundis présentez vous 15 mn avant le cours svp1 COURS GRATUIT D'INITIATIONENSEIGNANTLes cours de Tai Chi Chuan et de Qi Gong sont assurés par Didier TEA DIPLOME APAM karaté et DA 6 12-00382-04 DiplÎmé FFKARATETAI CHI CHUAN Cet art traditionnel chinois apporte la détente du corps et de l'esprit. Outre le travail de renforcement de l'énergie interne, le taï chi chuan permet de développer souplesse, relùchement musculaire, équilibre, concentration, GONGGymnastique traditionnelle chinoise fondée sur la connaissance et la maßtrise de l'énergie vitale, favorisant ainsi santé et longévité. Historique LE CLUB A ETE CREE LE 2 MAI 2012

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1. OBJET DU CONTRAT AprĂšs avoir visitĂ© les installations du Club et avoir pris connaissance des prestations proposĂ©es, l’abonnĂ©e dĂ©clare souscrire un contrat d’abonnement FITNESS PARK ci-aprĂšs le Contrat » nominatif et incessible l’autorisant Ă  utiliser les installations en libre-service avec accĂšs illimitĂ© dans la limite des horaires d’ouverture 7j/7, 7h-22h en semaine et 7h-18h les week-ends et jours fĂ©riĂ©s, fermeture les 25/12 et 01/01, dans le cadre du forfait de base ci-aprĂšs Forfait de base » comprenant cardio-training, musculation libre, musculation guidĂ©e et selon un prix et des modalitĂ©s financiĂšres indiquĂ©s dans les conditions particuliĂšres du prĂ©sent contrat. En dehors du forfait de base, les Clubs du rĂ©seau FITNESS PARK, peuvent proposer Ă  l’abonnĂ©e de souscrire Ă  des activitĂ©s annexes ou complĂ©mentaires optionnelles. Les diffĂ©rentes formules et conditions tarifaires de ces activitĂ©s optionnelles seront soumises Ă  l’accord prĂ©alable de l’abonnĂ©e et dĂ©taillĂ©es dans les conditions particuliĂšres du prĂ©sent contrat. Les activitĂ©s optionnelles sont soumises aux mĂȘmes engagements contractuels que la formule d’abonnement souscrite par l’abonnĂ©e, en matiĂšre de modalitĂ©s de paiement. Il est toutefois prĂ©cisĂ© que ces activitĂ©s optionnelles ne peuvent ĂȘtre servies que dans le Club cocontractant. L’abonnĂ©e est informĂ©e de ce que chaque Club du rĂ©seau FITNESS PARK est soit un commerçant indĂ©pendant soit un Club succursaliste libre de proposer des conditions particuliĂšres. Ces Ă©ventuelles conditions particuliĂšres seront soumises Ă  l’accord prĂ©alable de l’abonnĂ©e et dĂ©taillĂ©es dans les conditions particuliĂšres du prĂ©sent contrat. 2. LES CONTRATS FITNESS PARK FITNESS PARK peut proposer 3 formules d’abonnement Formule abonnement Ă  durĂ©e indĂ©terminĂ©e sans engagement Abonnement en prĂ©lĂšvement mensuel et sans engagement de durĂ©e ; Formule abonnement Ă  durĂ©e indĂ©terminĂ©e avec engagement Abonnement en prĂ©lĂšvement mensuel avec engagement pour une pĂ©riode incompressible prĂ©cisĂ©e au recto du contrat ci-aprĂšs la PĂ©riode Incompressible ». Formule abonnement Ă  durĂ©e dĂ©terminĂ©e avec engagement Abonnement en paiement comptant uniquement. Les activitĂ©s optionnelles souscrites avec ce type de formule sont soumises aux mĂȘmes engagements contractuels que la formule d’abonnement souscrite par l’abonnĂ©e, en matiĂšre de durĂ©e, de modalitĂ© de paiement et de rĂ©siliation. Les clubs FITNESS PARK ne sont pas tenus de proposer toutes les formules d’abonnements. Il est possible que votre club FITNESS PARK ne propose qu’une seule de ces formules. 3. VENTE À DISTANCE INTERNET Cette section des conditions gĂ©nĂ©rales de vente a pour objet de dĂ©finir les conditions et modalitĂ©s de vente des services offerts sur le site uniquement et ne s’applique pas aux contrats conclus par tout autre moyen. L’abonnĂ©e dispose d’un dĂ©lai de quatorze 14 jours francs Ă  compter de sa commande sur le site pour faire part de son intention de se rĂ©tracter, sans motif ni pĂ©nalitĂ©, par lettre recommandĂ©e avec demande d’avis de rĂ©ception adressĂ©e au Club auprĂšs duquel il a choisi de souscrire son abonnement. À cette fin l’abonnĂ©e pourra utiliser le modĂšle de formulaire de rĂ©tractation tĂ©lĂ©chargeable dans la rubrique FAQ » du site internet Son utilisation n’est toutefois pas obligatoire. La lettre informant le Club de l’intention de l’abonnĂ©e de se rĂ©tracter doit impĂ©rativement contenir les nom, prĂ©nom, adresse, date de naissance ainsi que la date d’inscription. Le Club s’engage Ă  rembourser l’abonnĂ©e dans les quatorze 14 jours Ă  compter de la notification de la rĂ©tractation. Le remboursement s’effectuera sur le mĂȘme moyen de paiement utilisĂ© lors de l’achat. L’abonnĂ©e est informĂ©e de la possibilitĂ© d’exĂ©cuter son contrat immĂ©diatement en utilisant sa carte FITNESS PARK et ainsi renonce expressĂ©ment Ă  son droit de rĂ©tractation au sens de l'article 1° du Code de la consommation. 4. GARANTIE DU PRIX Pendant toute la durĂ©e du Contrat, le prix fixĂ© aux prĂ©sentes est garanti en euros constants sauf en cas de modification du taux de TVA. 5. PRÉVENTION DES IMPAYÉS Le Club se rĂ©serve le droit de demander un chĂšque de garantie pour un montant correspondant Ă  90€ ou une empreinte de carte bleue. Ce chĂšque ne sera jamais encaissĂ© ou la carte bleue ne sera jamais dĂ©bitĂ©e sauf en cas d’incidents de paiement Ă  compter de trois mois d’impayĂ©s non-rĂ©gularisĂ© ou encore en cas de non-paiement du mois de prĂ©avis. Il sera demandĂ© un nouveau chĂšque de garantie une fois la durĂ©e de validitĂ© dudit chĂšque expirĂ©e. Le chĂšque de garantie sera restituĂ© Ă  l’abonnĂ©e en cas de rĂ©siliation rĂ©guliĂšre de son abonnement et sans qu’un impayĂ© ne puisse lui ĂȘtre reprochĂ©. En cas de dĂ©faut de paiement de l’une des mensualitĂ©s de l’abonnement, la carte d’accĂšs de l’abonnĂ©e sera suspendue jusqu’au versement du montant impayĂ© majorĂ© des frais bancaires s’établissant Ă  9€ pour un rejet de prĂ©lĂšvement et Ă  16€ pour un rejet de chĂšque. Si l’abonnĂ©e ne rĂ©gularise pas sa situation ou si un second incident de paiement intervient, le prĂ©sent Contrat pourra ĂȘtre rĂ©siliĂ© de plein droit aux torts exclusifs de l’abonnĂ©e dans les conditions prĂ©vues Ă  l’article Au premier impayĂ©, il pourra ĂȘtre adressĂ© par SMS, par courrier ou par email Ă  l’abonnĂ©e, une note d’information sur le prĂ©lĂšvement rejetĂ©. Le Club se rĂ©serve la possibilitĂ© de recourir Ă  un tiers pour le recouvrement de toute crĂ©ance impayĂ©e. 6. CONDITIONS D’ACCÈS AprĂšs la signature du Contrat, une carte d’accĂšs comprenant notamment une photo est remise Ă  l’abonnĂ©e. L’abonnĂ©e, munie de sa carte en cours de validitĂ©, est autorisĂ©e Ă  pĂ©nĂ©trer dans les locaux du Club ainsi que dans tous les autres Clubs du rĂ©seau FITNESS PARK, Ă  en utiliser les installations dans le cadre du forfait de base et des horaires d’ouverture affichĂ©s par chacun d’entre eux. La perte ou le vol de la carte d’accĂšs nominative entraĂźne le paiement par l’abonnĂ©e de la somme de 15€ quinze euros Ă  rĂ©gler le jour de l’émission de la nouvelle carte. Le jour de la signature des prĂ©sentes, le mineur de plus de 16 ans qui souhaiterait s’abonner devra ĂȘtre accompagnĂ© d’un responsable lĂ©gal. Ces deux derniers signeront le contrat d’abonnement et les conditions gĂ©nĂ©rales de vente. Le responsable lĂ©gal rĂ©glera l’abonnement en lieu et place du mineur et en son nom et fournira au Club une autorisation de pratiquer les activitĂ©s souscrites dans le Club. Les horaires d’ouverture ne peuvent ĂȘtre modifiĂ©s sans motif valable. Les Ă©ventuelles modifications sont portĂ©es Ă  la connaissance de l’abonnĂ©e fermeture pendant travaux, cas de force majeure, etc.. 7. ATTESTATION / CERTIFICAT MEDICAL Il est demandĂ© Ă  l’abonnĂ©e de produire un certificat mĂ©dical permettant au Club de le conseiller dans sa pratique des activitĂ©s sportives proposĂ©es. À dĂ©faut, l’abonnĂ©e dĂ©clare que son Ă©tat de santĂ© lui permet de pratiquer les activitĂ©s sportives proposĂ©es par le Club et plus particuliĂšrement d’utiliser les services, matĂ©riels et installations aprĂšs avoir pris connaissance des consignes de sĂ©curitĂ©, d’hygiĂšne et d’utilisation dĂ©diĂ©es Ă  chaque espace. L’abonnĂ©e dĂ©clare qu’il ne souffre d'aucune maladie cardiaque, respiratoire notamment et/ou d’aucune blessure ou inaptitude physique de nature Ă  l’empĂȘcher de pratiquer les activitĂ©s et services objets du Contrat. Les personnes sujettes aux crises d’épilepsie ou autres pathologies susceptibles de complexifier l’intervention des Ă©quipes mĂ©dicales et sauveteurs doivent en informer expressĂ©ment le Club. L’abonnĂ©e dĂ©clare avoir Ă©tĂ© informĂ©e et connaĂźtre les risques liĂ©s Ă  la pratique des activitĂ©s sportives du Club FITNESS PARK. En tout Ă©tat de cause, le prĂ©sent article n’exonĂšre le Club d’aucune de ses obligations d’information et de conseil. 8. PARTICIPATION ANNUELLE Une fois par an, l’adhĂ©rent est informĂ© qu’il participera Ă  une consultation permettant de choisir un nouveau matĂ©riel de fitness ou de musculation qui sera installĂ© dans le club. A ce titre, il se verra prĂ©levĂ© une fois par an la somme de 10€ en supplĂ©ment de son prĂ©lĂšvement mensuel. Le premier prĂ©lĂšvement aura lieu 7 mois Ă  compter de sa date d’inscription puis de maniĂšre rĂ©currente, tous les ans Ă  la mĂȘme date. Les adhĂ©rents seront informĂ©s par voie d’affichage dans le club et par mail des modalitĂ©s de cette consultation, leur permettant de choisir un Ă©quipement parmi une liste minimale de trois Ă©quipements proposĂ©e par la direction du centre. Cette consultation fait partie intĂ©grante du contrat d’abonnement. Le fait de ne pas participer Ă  la consultation ne suspend ni n’annule le prĂ©lĂšvement en question. 9. RÈGLEMENT INTÉRIEUR L’abonnĂ©e dĂ©clare avoir pris connaissance du RĂšglement IntĂ©rieur affichĂ© au Club et/ou remis Ă  la signature du Contrat. 10. VESTIAIRE ET DÉPÔT L’abonnĂ©e a l’obligation d’utiliser des casiers individuels dont l’utilisation est strictement limitĂ©e Ă  la durĂ©e de la sĂ©ance. L’abonnĂ©e a l’obligation de se pourvoir d’un cadenas afin de pouvoir le fermer. Le cadenas est et reste la propriĂ©tĂ© de l’abonnĂ©e. Le casier utilisĂ© par l’abonnĂ©e est considĂ©rĂ© comme un prĂȘt gracieux le temps de la sĂ©ance. Il est strictement interdit de laisser ses affaires personnelles Ă  l’intĂ©rieur des casiers aprĂšs avoir quittĂ© le Club car les cadenas seront automatiquement coupĂ©s sans aucune indemnisation pour l’abonnĂ©e. Il est rappelĂ© expressĂ©ment Ă  l’abonnĂ©e que les vestiaires ne font l’objet d’aucune surveillance spĂ©cifique, il est donc recommandĂ© de ne pas y entreposer des objets de valeur. 11. OBSERVATIONS ET CONDITIONS PARTICULIERES AU CONTRAT D’ABONNEMENT L’AbonnĂ©e qui entend subordonner son engagement contractuel Ă  certaines conditions doit les exprimer dans la case observations particuliĂšres ». L’AbonnĂ©e bĂ©nĂ©ficie alors d’un dĂ©lai de 48 heures pour se rĂ©tracter sans frais. PassĂ© ce dĂ©lai, le contrat est rĂ©putĂ© acceptĂ© selon les conditions habituelles. 12. RESPONSABILITÉ CIVILE / DOMMAGE CORPOREL Le Club est assurĂ© pour les dommages engageant sa responsabilitĂ© civile et celle de son personnel ainsi que celle de ses abonnĂ©es, conformĂ©ment Ă  l’article du Code du Sport. Cette assurance a pour objet de couvrir le Club contre les consĂ©quences pĂ©cuniaires de la responsabilitĂ© civile encourue au titre des dommages causĂ©s Ă  autrui du fait de l’exploitation dommages corporels et matĂ©riels. De son cĂŽtĂ©, l’abonnĂ©e est invitĂ©e Ă  souscrire une police d’assurance ResponsabilitĂ© Civile personnelle, le couvrant de tous les dommages qu’il pourrait causer Ă  des tiers, de son propre fait, pendant l’exercice des activitĂ©s du Club. ConformĂ©ment Ă  l’Article du Code du Sport, le Club informe l’abonnĂ©e de l’intĂ©rĂȘt Ă  souscrire un contrat d’assurance de personne. 13. LIBRE CIRCULATION DANS LE RÉSEAU FITNESS PARK L’abonnĂ©e a notĂ© que sur prĂ©sentation de sa carte d’abonnement FITNESS PARK en cours de validitĂ©, il bĂ©nĂ©ficie d’un libre accĂšs illimitĂ© dans le rĂ©seau des Clubs FITNESS PARK pour pratiquer les activitĂ©s de base Ă  savoir cardio-training, musculation libre, musculation guidĂ©e. L’abonnĂ©e est informĂ©e que cet avantage offert par les Clubs FITNESS PARK n’est pas valorisĂ© dans le prix de son abonnement, ce qu'il accepte expressĂ©ment. Dans l’hypothĂšse oĂč le Club de souscription de l’abonnĂ©e serait amenĂ© Ă  fermer dĂ©finitivement, l’abonnĂ©e pourra dĂ©cider soit de transfĂ©rer son contrat d’abonnement Ă  un autre Club de son choix sous les mĂȘmes conditions que celles stipulĂ©es aux prĂ©sentes ou sous les conditions du nouveau Club Ă  condition qu’il les ait expressĂ©ment acceptĂ©es prĂ©alablement, soit rĂ©silier le prĂ©sent abonnement de plein droit sans prĂ©avis dans les conditions visĂ©es Ă  l’article et ce mĂȘme pendant la PĂ©riode Incompressible. Dans l’hypothĂšse oĂč le Club serait amenĂ© Ă  rĂ©silier le contrat aux torts exclusifs de l’abonnĂ©e conformĂ©ment Ă  l’article et que ce dernier souscrit un contrat d’abonnement dans un autre Club du rĂ©seau FITNESS PARK, il ne pourra, au titre de la libre circulation, avoir accĂšs au Club ayant rĂ©siliĂ© son contrat. La liste non contractuelle des Clubs FITNESS PARK est disponible sur le site 14. MODALITÉS DE RÉSILIATION DU CONTRAT D’ABONNEMENT À l’initiative de l'AbonnĂ©e Formule abonnement Ă  durĂ©e indĂ©terminĂ©e sans engagement Le contrat d’abonnement est rĂ©siliable Ă  tout moment et pour tous motifs moyennant le respect d’un prĂ©avis d’un mois qui court Ă  compter de la date de rĂ©ception du courrier recommandĂ©. Formule abonnement Ă  durĂ©e indĂ©terminĂ©e avec engagement Au terme de la PĂ©riode Incompressible, l’abonnĂ©e dispose d’un droit de rĂ©siliation unilatĂ©rale qu’il peut exercer pour tous motifs, par courrier recommandĂ© avec accusĂ© de rĂ©ception avec un mois de prĂ©avis courant Ă  compter de la date de rĂ©ception dudit courrier Ă©tant prĂ©cisĂ© que tout mois entamĂ© est dĂ». Si l’abonnĂ©e entend mettre un terme audit contrat Ă  l’échĂ©ance de la PĂ©riode Incompressible, il devra en faire part au Club par courrier recommandĂ© avec accusĂ© de rĂ©ception au plus tard le mois prĂ©cĂ©dent avec effet Ă  l’expiration du terme de la pĂ©riode incompressible. Par exemple, si l’abonnĂ©e a souscrit une formule avec engagement de 12 mois, il devra faire part de sa demande de rĂ©siliation au plus tard au 11Ăšme mois, avec effet Ă  l’expiration du 12Ăšme mois. Formule abonnement Ă  durĂ©e dĂ©terminĂ©e avec engagement Le contrat d’abonnement Ă  durĂ©e dĂ©terminĂ©e, payĂ© comptant, ne peut pas ĂȘtre rĂ©siliĂ© avant le terme du contrat, prĂ©cisĂ© au recto des prĂ©sentes. Pour les formules visĂ©es en et la rĂ©siliation du contrat Ă  l’initiative de l’abonnĂ©e pendant la PĂ©riode Incompressible ou avant le terme du contrat est strictement limitĂ©e aux cas de force majeure visĂ©s Ă  l’article 15 des prĂ©sentes aprĂšs rĂ©gularisation d’éventuels impayĂ©s. À l’initiative du Club Au terme de la PĂ©riode Incompressible telle que dĂ©finie au recto du Contrat d’abonnement signĂ© par l’abonnĂ©e ou Ă  tout moment si l’abonnĂ©e a choisi la formule sans engagement, le Club dispose d’un droit de rĂ©siliation unilatĂ©rale qu’il peut exercer par courrier recommandĂ© avec accusĂ© de rĂ©ception, moyennant le respect d’un prĂ©avis d’un mois. Par ailleurs, l’abonnement peut ĂȘtre rĂ©siliĂ©, Ă  tout moment, par le Club de plein droit sans prĂ©avis ni indemnitĂ© dans le cas oĂč l’attitude, le comportement ou la tenue de l’abonnĂ©e serait contraire aux bonnes mƓurs, ou causerait un trouble au bon fonctionnement des activitĂ©s ou Ă  l’ordre public, ou occasionnerait une gĂȘne caractĂ©risĂ©e pour les autres abonnĂ©es, ou serait non conforme au prĂ©sent contrat ou au rĂšglement intĂ©rieur du Club notamment et sans que cela soit limitatif en cas de dĂ©faut de paiement ou en cas de dĂ©nigrement ou d’atteinte Ă  la notoriĂ©tĂ© du Club. Cette facultĂ© de rĂ©siliation de plein droit devra ĂȘtre prĂ©cĂ©dĂ©e d’un dĂ©bat contradictoire avec l’abonnĂ©e, au cours duquel, l’abonnĂ©e aura la facultĂ© de contester la mesure et de justifier son comportement. La rĂ©siliation de l’abonnement sera prononcĂ©e aprĂšs rĂ©gularisation d’éventuels impayĂ©s si le Club n’est pas convaincu par les motifs invoquĂ©s par l’abonnĂ©e. Dans ce cas et si le Club a d’ores et dĂ©jĂ  perçu l’abonnement pour le mois en cours ou pour l’annĂ©e en cours, le Club remboursera alors l’abonnement Ă  l’abonnĂ©e prorata temporis. Changement de Marque Le changement de Marque n’est en aucun cas une cause de rĂ©siliation du prĂ©sent contrat d’abonnement. Toutes modifications dans l’appellation ou la marque ou l’enseigne ou les reprĂ©sentations graphiques et signalĂ©tiques de celles-ci n’entraĂźnant aucune modification du concept Ă©conomique objet du contrat ne pourront ĂȘtre en aucun cas invoquĂ©s par l’abonnĂ©e pour rĂ©silier son abonnement avant terme. CorrĂ©lativement, le Club ne pourra en aucun cas prendre prĂ©texte de ces modifications pour modifier ou majorer les conditions financiĂšres, notamment, du prĂ©sent Contrat d’abonnement. Restitution de la carte d’abonnement En cas de rĂ©siliation du contrat d’abonnement pour quelque cause que ce soit, l’abonnĂ©e devra alors restituer sa carte d’abonnement au Club Ă  l’échĂ©ance effective du prĂ©sent contrat. 15. CAS DE FORCE MAJEURE En cas de force majeure, c’est-Ă -dire en prĂ©sence d’un Ă©vĂšnement imprĂ©visible et indĂ©pendant de la volontĂ© des parties, notamment sans que cette liste ne soit limitative, pour causes de santĂ©, ou causes professionnelles, l’abonnĂ©e peut demander, y compris pendant la PĂ©riode Incompressible, la rĂ©siliation du Contrat par courrier recommandĂ© avec avis de rĂ©ception, adressĂ© au Club. La rĂ©siliation est effective aprĂšs le dĂ©lai de prĂ©avis d’un mois qui court dĂšs rĂ©ception de la demande de rĂ©siliation accompagnĂ©e des piĂšces justificatives. Le Club se rĂ©serve la possibilitĂ© de vĂ©rifier la vĂ©racitĂ© des piĂšces prĂ©sentĂ©es par l’abonnĂ©e pour justifier de cet empĂȘchement dĂ©finitif. Dans le cas oĂč le Club a d’ores et dĂ©jĂ  perçu l’abonnement pour le mois en cours ou pour l’annĂ©e en cours, le Club remboursera alors l’abonnement Ă  l’abonnĂ©e prorata temporis. Par causes de santĂ© ou professionnelles il est fait rĂ©fĂ©rence Ă  un empĂȘchement dĂ©finitif pour l’abonnĂ©e de bĂ©nĂ©ficier des services du Club. Le Club accepte la rĂ©siliation anticipĂ©e du contrat d’abonnement en cas de dĂ©mĂ©nagement ou de mutation uniquement dans le cas oĂč il n’y aurait pas de Club FITNESS PARK dans un rayon de 15 kilomĂštres du lieu du dĂ©mĂ©nagement. 16. SUSPENSION DE L’ABONNEMENT Pour toute cause d’empĂȘchement non dĂ©finitif supĂ©rieur Ă  1 mois liĂ©e Ă  la santĂ© de l’abonnĂ©e ou Ă  des raisons professionnelles n’incluant pas les congĂ©s annuels, ne relevant pas des cas prĂ©citĂ©s, l’abonnĂ©e pourra bĂ©nĂ©ficier d’une suspension de l’abonnement pendant le temps de l’empĂȘchement, Ă  la condition expresse d’informer prĂ©alablement le Club et de remettre sa carte d’abonnĂ©e Ă  l’accueil du Club, ainsi que les piĂšces justificatives, lequel Club conservera la carte pendant toute la durĂ©e de l’empĂȘchement. L’abonnement se poursuivra lorsque l’empĂȘchement aura pris fin. En tout Ă©tat de cause, et Ă  l’issue de la PĂ©riode Incompressible, l’abonnĂ©e demeure libre de rĂ©silier discrĂ©tionnairement le Contrat conformĂ©ment Ă  l’article aprĂšs rĂ©gularisation d’éventuels impayĂ©s. 17. RECLAMATION Les rĂ©clamations sont prioritairement gĂ©rĂ©es Ă  l’amiable Ă  l’accueil du club. En cas de nĂ©cessitĂ© d’escalade et de litige avĂ©rĂ©, la rĂ©clamation peut ĂȘtre adressĂ©e Ă  la direction du club par mail Ă  elbeuf 18. MEDIATION DES LITIGES En cas de litige avec son Club, l’abonnĂ©e a la possibilitĂ© d’utiliser les services d’un mĂ©diateur gratuitement Ă  condition d’avoir tentĂ©, au prĂ©alable, de rĂ©soudre son litige directement auprĂšs du Club concernĂ© par une rĂ©clamation Ă©crite en recommandĂ© avec accusĂ© de rĂ©ception contenant l’objet, la description, et les justificatifs et ce, dans un dĂ©lai d’un mois Ă  compter de la survenance du fait hypothĂ©tiquement dommageable. La saisine du mĂ©diateur ne sera possible qu’un mois aprĂšs rĂ©ception par le Club du courrier envoyĂ© en recommandĂ© avec accusĂ© de rĂ©ception. L’abonnĂ©e peut saisir le mĂ©diateur Ă  l’adresse suivante MĂ©diation de la consommation AME, 11 Place Dauphine, 75001 Paris ou via le site Internet secteur ActivitĂ©s et manifestations sportives ». En tant qu’entrepreneur indĂ©pendant, le Club licenciĂ© de marque est libre de faire appel Ă  un autre mĂ©diateur. Si tel est le cas, les coordonnĂ©es seront affichĂ©es Ă  l’accueil du Club. 19. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES Le traitement informatique du dossier de l'abonnĂ©e dans le cadre de la loi Informatique et LibertĂ©s du 6 janvier 1978 modifiĂ©e en 2004 et du rĂšglement UE 2016/679 du Parlement europĂ©en et du Conseil du 27 avril 2016 applicable Ă  compter du 25 mai 2018, lui ouvre un droit d’accĂšs, de rectification et d’opposition aux donnĂ©es du dossier. Pour user de cette facultĂ©, l’abonnĂ©e doit s’adresser au service clientĂšle du club et/ou envoyer sa demande par mail Ă  elbeuf 20. CONTRÔLE, SURVEILLANCE Le Club est placĂ© sous vidĂ©osurveillance 24h/24 et 7j/7. Ces donnĂ©es sont placĂ©es sous la loi de la protection des donnĂ©es personnelles et archivĂ©es durant 30 jours maximum. Elles sont ensuite automatiquement effacĂ©es par le systĂšme de gestion informatique loi Informatique et LibertĂ© du 6 janv. 78 modifiĂ©e en 2004 et rĂšglement UE 2016/679 du Parlement europĂ©en et du Conseil du 27 avril 2016 applicable Ă  compter du 25 mai 2018. 21. ARTICLES L. 221-18 ET SUIVANTS DU CODE DE LA CONSOMMATION RELATIFS AU DROIT DE RÉTRACTATION APPLICABLE AUX CONTRATS CONCLUS À DISTANCE ET HORS ÉTABLISSEMENT Le consommateur dispose d'un dĂ©lai de quatorze jours pour exercer son droit de rĂ©tractation d'un contrat conclu Ă  distance, Ă  la suite d'un dĂ©marchage tĂ©lĂ©phonique ou hors Ă©tablissement, sans avoir Ă  motiver sa dĂ©cision ni Ă  supporter d'autres coĂ»ts que ceux prĂ©vus aux articles L. 221-23 Ă  L. 221-25 
 » 22. DISPOSITIF BLOCTEL L’abonnĂ©e, qui ne souhaite pas faire l’objet d’un dĂ©marchage tĂ©lĂ©phonique, dĂ©clare ĂȘtre informĂ©e du droit de s’inscrire sur la liste d’opposition au dĂ©marchage tĂ©lĂ©phonique, appelĂ©e Bloctel. L’abonnĂ©e est informĂ©e qu’il peut s’inscrire sur ladite liste d’opposition par voie Ă©lectronique sur le site Internet ou, par voie postale Ă  l'adresse suivante SAS OPPOSETEL, Service Bloctel, 6 rue Nicolas Siret, 10 000 Troyes. š L'abonnĂ©e dĂ©clare avoir pris connaissance des conditions gĂ©nĂ©rales de vente ci-aprĂšs et du rĂšglement intĂ©rieur affichĂ© au club.
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AppartementlouĂ© dans rĂ©sidence sĂ©curisĂ©e sur la commune de Saint Pierre les Elbeuf. Se compose d'une entrĂ©e, salon-sĂ©jour, cuisine amĂ©nagĂ©e et Ă©quipĂ©e, 2 chambres, salle de bains. 1 cellier . 1 place de parking. LouĂ© 490 € + 90 € (charges) Charges de copropriĂ©tĂ© comprennent eau chaude / eau froide, chauffage, entretien des communs, espaces verts
Le roller de vitesse ou course est un sport consistant Ă  parcourir diffĂ©rentes distances le plus rapidement possible. Les courses de roller de vitesse se pratiquent en salle, sur piste, circuit ou route. Nos patineurs n’ont qu’un objectif toujours dĂ©passer leurs limites ! Voir le palmarĂšs du RSSP au niveau national et international. Nous sommes au regret de vous annoncer que la compĂ©tition de ce dimanche est annulĂ©e pour manque de patineurs inscrits
 Lire en entier Ce dimanche aura lieu Ă  la salle Alain Calmat, le Speed Challenge pour nos plus jeunes patineurs. Lire en entier La premiĂšre Ă©tape de la coupe de France aura lieu chez nous, Ă  la piste des Hauts-Vents. Nous vous attendons le week-end du 11 et 12 septembre 2021. Lire en entier Vous trouverez ci-joint le protocole sanitaire qui sera mis en place lors de la compĂ©tition. Merci aux responsables/reprĂ©sentants des clubs de remplir l’attestation sur l’honneur qui sera Ă  remettre le samedi 12 septembre lors du retrait des dossards. Lire en entier
Email Le résultat des élections législatives 2022 à Caudebec-lÚs-Elbeuf est publié. Retrouvez ci-dessous le résultat officiel de l'élection communiqué par le ministÚre de l'Intérieur et le nom du député de Caudebec-lÚs-Elbeuf.
Pour votre recherche de Sport Ă  Saint-Pierre-lĂšs-Elbeuf trouvez les adresses, les horaires, les coordonnĂ©es sur la carte de Saint-Pierre-lĂšs-Elbeuf et calculez l'itinĂ©raire pour vous y rte Pont de l'Arche, 76320 Saint Pierre LĂšs ElbeufOuvert jusqu'Ă  22hPlus d'infos15 Sexto imp Thuyas, 76320 Saint Pierre LĂšs ElbeufPlus d'infospl François Mitterrand, 76320 Saint Pierre LĂšs ElbeufPlus d'infospl François Mitterrand, 76320 Saint Pierre LĂšs ElbeufPlus d'infos30 r Flora Tristan, 76320 Saint Pierre LĂšs ElbeufPlus d'infos10 rĂ©sid Pierre BĂ©rĂ©govoy, 76320 Saint Pierre LĂšs ElbeufPlus d'infos95 Bis sente Sergents, 76320 Saint Pierre LĂšs ElbeufPlus d'infos2 r Guy de Maupassant, 76320 Saint Pierre LĂšs ElbeufPlus d'infos231 r Reposoir, 76320 Saint Pierre LĂšs ElbeufPlus d'infos1954 r Louviers, 76320 Saint Pierre LĂšs ElbeufPlus d'infos131 r Galbois, 76320 Saint Pierre LĂšs ElbeufPlus d'infos2086 r Louviers, 76320 Saint Pierre LĂšs ElbeufPlus d'infoszi Oison, 76320 Saint Pierre LĂšs ElbeufPlus d'infosr HĂ©lĂšne Boucher, 76320 Saint Pierre LĂšs ElbeufPlus d'infospl François Mitterrand, 76320 Saint Pierre LĂšs ElbeufPlus d'infospl François Mitterrand, 76320 Saint Pierre LĂšs ElbeufPlus d'infosRue aux Saulniers, 76320 Saint-Pierre-lĂšs-ElbeufPlus d'infos76320 Saint-Pierre-lĂšs-ElbeufPlus d'infos79 Rue Simone Signoret, 76320 Saint-Pierre-lĂšs-ElbeufPlus d'infosRue aux Saulniers, 76320 Saint-Pierre-lĂšs-ElbeufPlus d'infospl François Mitterrand, 76320 Saint Pierre LĂšs ElbeufPlus d'infos478 r Villette, 76320 Saint Pierre LĂšs ElbeufPlus d'infos6 r Daniel PorĂ©e, 76320 Saint Pierre LĂšs ElbeufPlus d'infos128 r Tabouelle, 76320 Saint Pierre LĂšs ElbeufPlus d'infos83 r Tramontane, 76320 Saint Pierre LĂšs ElbeufPlus d'infosAvenue du Due, 76320 Saint-Pierre-lĂšs-ElbeufPlus d'infosRue aux Saulniers, 76320 Saint-Pierre-lĂšs-ElbeufPlus d'infosRue Marie Samson, 76320 Saint-Pierre-lĂšs-ElbeufPlus d'infos351 Parc des Bords de Seine, 76320 Saint-Pierre-lĂšs-ElbeufPlus d'infosRue Simone Signoret, 76320 Saint-Pierre-lĂšs-ElbeufPlus d'infosSt Pierre les Elbeuf, 76320 Saint Pierre LĂšs ElbeufPlus d'infos29 r Flora Tristan, 76320 Saint Pierre LĂšs ElbeufPlus d'infos12 r Alfred de Musset, 76320 Saint Pierre LĂšs ElbeufPlus d'infos466 r Haline, 76320 Saint Pierre LĂšs ElbeufPlus d'infos221 A r Ludovic Becquet, 76320 Saint Pierre LĂšs ElbeufPlus d'infos11 r Vallon, 76320 Saint Pierre LĂšs ElbeufPlus d'infosr Simone Signoret, 76320 Saint Pierre LĂšs ElbeufPlus d'infos263 r Mare Maury, 76320 Saint Pierre LĂšs ElbeufPlus d'infos15 r Guillaume Apollinaire, 76320 Saint Pierre LĂšs ElbeufPlus d'infosLe Puits MĂ©rot, 76320 Saint Pierre LĂšs ElbeufPlus d'infos3 all Louise Michel, 76320 Saint Pierre LĂšs ElbeufPlus d'infos CommĂ©morationde la LibĂ©ration de Saint-Aubin-lĂšs-Elbeuf. CimetiĂšre - 6 rue de Verdun - 76410 Saint-Aubin-lĂšs-Elbeuf. ActuLe Scan PolitiqueInternationalÉconomieBourseDĂ©cideursLe Scan ÉcoSport 24Le Scan SportCultureLifestyleMadameFigaro StoreFiga consultAnnuaire santĂ© avec PagesJaunesLe particulierCadremploiLa chaĂźne mĂ©tĂ©oKeljobKelformationTicketac Abonnez-vous au Figaro Figaro Immobilier Figaro Immobilier ActualitĂ©s & conseilsPrix de l'immobilierLouerVendreAcheterSe connecterDĂ©poser une annonceAbonnez-vous au FigaroSe connecterDĂ©poser une annonceCette annonce a expirĂ©. Cependant, il y en a sĂ»rement une qui vous attend sur Figaro Immobilier Annonces similaires Ă  proximitĂ© de Saint-Pierre-lĂšs-Elbeuf Appartement 3 piĂšces 66 mÂČ Rouen 76 65 600 € Voir l’annonce Appartement 3 piĂšces 66 mÂČ Le Petit-Quevilly 76 76 800 € Voir l’annonce Appartement 3 piĂšces 56 mÂČ Evreux 27 75 000 € Voir l’annonce Appartement 3 piĂšces 55 mÂČ Evreux 27 74 000 € Voir l’annonce AccueilAnnoncesVenteHaute-NormandieSeine-MaritimeImmobilier Saint-Pierre-lĂšs-Elbeuf 76320Vente Appartement Saint-Pierre-lĂšs-Elbeuf 76320Appartement 3 piĂšces Saint-Pierre-lĂšs-Elbeuf
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